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cb’dé est une marque déposée dans toute la France par la SARL THITAN, société à responsabilité limitée au capital social de 1.000€, immatriculée au RCS de VIENNE sous le n°884 160 391, dont le siège social se situe au 30 Avenue Général Leclerc, 38200 VIENNE.

 

cbde.fr exporte vers tous les pays de l’Union Européenne.

 

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  • PRÉSENTATION DU SITE

 

ÉDITEUR DU SITE :

SARL THITAN

Capital social de 1.000 euros

Siège social sis 30 Avenue Général Leclerc, 38200 VIENNE

Numéro de SIRET : 88416039100014

Immatriculé au RCS de vienne : 884 160 391

[email protected]

 

RESPONSABLE ÉDITORIAL : 

Responsable de la publication : SARL THITAN

Le responsable de la publication est une personne morale.

Téléphone : 09-61-67-90-49

Localisation du site FR : 30 Avenue Général Leclerc, 38200 VIENNE

 

HÉBERGEMENT :

Hébergeur : OVH – adresse d’ovh

Plateforme de gestion et de création de sites internet

Site Web : https://www.ovh.com/


DÉVELOPPEMENT : 

SARL THITAN

30 Avenue Général Leclerc, 38200 VIENNE

Site Web : www.cbde.fr

 

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SARL THITAN met tout en œuvre pour fournir sur le site www.cbde.fr des informations aussi précises que possible et une mise à jour régulière et fiable. Toutefois, elle ne pourra pas être tenue responsable des omissions, inexactitudes et des carences dans la mise à jour (qu’elles soient de son fait ou d’un tiers partenaire qui lui fournissent ces informations).

 

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  • CONDITIONS DE SERVICES

 

Ce site est proposé en langages (HTML5, HTML, Javascript, CSS) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet Safari, Google Chrome, Firefox, etc.

 

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SARL THITAN met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable sur le site www.cbde.fr et une mise à jour fiable et régulière. Toutefois, des omissions, inexactitudes ou des carences peuvent survenir. L’Utilisateur devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de la SARL THITAN et signaler toute modification du site qu’il jugerait utile. SARL THITAN n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct et indirect pouvant en découler.

  • LITIGES

 

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la SARL THITAN. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

 

 

 

 

  • DROIT D’ACCES ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

 

En France, la loi relative à la protection des données personnelles a été promulguée le 20 juin 2018. Elle adapte la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 au « Paquet européen de protection des données » comprenant le Règlement européen sur la protection des données (RGPD) du 27 avril 2016.

 

La société SARL THITAN assure le rôle de responsable du traitement, en ce qu’elle assure la collecte et le traitement des données à caractère personnel des Utilisateurs.

 

Le traitement étant définit comme des d’opérations effectuées à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données à caractère personnel, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction.

 

Détail des données personnelles collectées

 

SARL THITAN collecte les informations suivantes pour lesquelles l’Utilisateur donne expressément son consentement :

 

  • Identité de l’Utilisateur (nom*, nom d’usage*, prénom*, civilité*, pays de résidence*, date de naissance) ;

 

  • Coordonnées de l’Utilisateur (adresse postale*, adresse mail*, numéro de téléphone) ;

 

  • Données de paiement (CB uniquement)*.

 

Lorsque l’Utilisateur remplit des champs, le caractère obligatoire de l’information qui lui est demandée est signalé par un astérisque, ces informations étant indispensables à SARL THITAN. Si ces informations obligatoires ne sont pas communiquées, SARL THITAN ne pourra pas honorer la commande passée par l’Utilisateur.

 

Finalité de la collecte des données à caractère personnel

 

SARL THITAN utilise les Données à caractère personnel des Utilisateurs pour les objectifs suivants :

 

  • Effectuer des opérations relatives à la gestion de la relation Utilisateur (telles que la gestion de l’Espace Personnel contenant l’historique des commandes, du traitement des commandes et des éventuelles réclamations des Utilisateurs) ;

 

  • Utilisation du site de vente en ligne ;

 

  • Gestion des demandes de droit d'accès, de rectification et d'opposition des Utilisateurs ;

 

  • Compagne de mailing par la collecte de l’adresse mail de l’Utilisateur (possibilité de se désabonner).

 

Les Données à caractère personnel de l’Utilisateur ne sont pas commercialisées par SARL THITAN.

 

 

Durée de conservation

 

Les Données à caractère personnel des Utilisateurs sont conservées par SARL THITAN pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, soit pendant une durée de :

 

  • Soixante (60) minutes suivant la réalisation du panier par l’Utilisateur, lorsque les Données à caractère personnel présentent un intérêt pour celui-ci de retrouver les articles sélectionnés dans son panier ;

 

  • Trois (3) ans suivant la commande annulée sur le site Internet ou suivant la commande reçue et renvoyée par l’Utilisateur, lorsque les Données à caractère personnel présentent un intérêt pour celui-ci de retrouver l’historique de ses commandes ;

 

  • Trois (3) ans suivant la dernière action de l’Utilisateur sur son compte, lorsque les Données à caractère personnel présentent un intérêt pour celui-ci d’utiliser de nouveau son espace Utilisateur resté inactif ;

 

  • Cinq (5) ans suivant la commande terminée, c’est-à-dire livrée, lorsque les Données à caractère personnel présentent un intérêt administratif, notamment pour l’établissement de la preuve d’un droit ou d’un contrat ;

 

  • Cinq (5) ans suivant la dernière commande, lorsque les Données à caractère personnel présentent un intérêt pour l’Utilisateur de voir l’historique de ses commandes passées ;

 

  • Dix (10) ans suivant la commande terminée, c’est-à-dire livrée, lorsque les Données à caractère personnel présentent un intérêt comptable, pour l’établissement de la preuve des documents comptables et des pièces justificatives.

 

Au-delà de ces délais, les Données à caractère personnel des Utilisateurs seront automatiquement supprimées.

 

L’Utilisateur ne saurait par conséquent rechercher la responsabilité de SARL THITAN au motif qu’elle n’aurait pas conservé les données au-delà des délais mentionnés ci-dessus.

 

Détail des destinataires des données personnelles

 

Les données à caractère personnel des Utilisateurs sont communiquées par SARL THITAN :

 

  • A ses salariés habilités à exploiter de telles données ;

 

  • Aux prestataires de services (sous-traitants) avec lesquels SARL THITAN travaille uniquement dans la limite nécessaire à l’accomplissement des tâches qui leur sont confiées, à savoir :

 

  • Pour l’hébergement des données liées à l’utilisation du site Internet ;
  • Pour la maintenance et les mises à jour du site Internet ;
  • Pour le paiement en ligne.

 

Les données personnelles des Utilisateurs pourront être communiquées par SARL THITAN sur réquisition judiciaire des autorités judiciaires, policières ou administratives sans que l’Utilisateur ne puisse s'y opposer.

 

 

 

Détail du lieu de stockage des données personnelles et des modalités de sécurité

 

Les Données collectées par SARL THITAN sont stockées dans les bases de données de ses prestataires de services mentionnés ci-dessus, lesquels sont situés en FRANCE.

 

Des mesures techniques et organisationnelles appropriées sont mises en œuvre pour que les données soient traitées de façon à garantir leur protection contre la perte, la destruction ou les dégâts d’origine accidentelle qui pourraient porter atteinte à leur confidentialité ou à leur intégrité.

 

SARL THITAN met ainsi en œuvre des mesures qui respectent les principes de protection dès la conception et de protection par défaut des Données traitées.

 

Lorsque SARL THITAN recourt à ses sous-traitants mentionnés ci-dessus, il ne lui communique des Données à caractère personnel des Utilisateurs qu’après avoir obtenu de ce dernier un engagement et des garanties sur sa capacité à répondre à ces exigences de sécurité et de confidentialité.

 

SARL THITAN s’assure que ses sous-traitants respectent les conditions et modalités de traitement des Données collectées par ces derniers, pour que les conditions contractuelles prises par elle-même avec ses Utilisateurs soient pleinement respectées.

 

Détail des droits des Utilisateurs concernés par le traitement de leurs données personnelles

 

L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement de ses Données à caractère personnel, ainsi que d’un droit à la limitation du traitement et à la portabilité de ses données. 

 

L’Utilisateur dispose également d’un droit d’opposition pour motif légitime au traitement de ses données à caractère personnel, ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de ses données à des fins de prospection. L’Utilisateur dispose enfin d’un droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

 

Il peut exercer ses droits à tout moment en adressant une demande au service client de SARL THITAN, accompagnée d’une copie de sa pièce d’identité, en précisant l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse :

  • Soit par courriel à : [email protected]
  • Soit par courrier postal à : 30 Avenue Général Leclerc, 38200 VIENNE.

 

Une réponse sera alors adressée à la personne concernée dans un délai maximum d’un mois suivant la réception de ladite demande.

 

  • PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE

 

Tout le contenu présent du site www.cbde.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

 

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SARL THITAN. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

 

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SARL THITAN ne revendique aucun droit de propriété sur les contenus d’Utilisateurs tels que les commentaires, messages, avis sur les produits etc. publiés par ses Utilisateurs, abonnés ou visiteurs. Toutefois, en publiant un contenu sur les sites de la SARL THITAN, vous nous autorisez à le reproduire, à le modifier, à l’adapter sur le site, et vous garantissez à la SARL THITAN que vous en détenez l’intégralité des droits.

 

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En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que la SARL THITAN reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

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Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc.

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  • CONTACT

 

SARL THITAN est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par le biais de la page de contact du site.